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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sommeil et santé
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SOMMEIL ET SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMMEIL ET SANTE
sommeil et santé, sarl

Numéro de dépôt :
3793934
Date de dépôt :
29/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2020
SOMMEIL ET SANTE de sommeil et santé

Présentation de la marque SOMMEIL ET SANTE

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sommeil et santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOMMEIL ET SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sommeil et santé domicilié(e) 2 boulevard bessières - 75017 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sommeil et santé domicilié(e) 2 boulevard bessières - 75017 - paris - France.

La marque SOMMEIL ET SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMMEIL ET SANTE est expirée depuis le 29 décembre 2020.

sommeil et santé a également déposé les autres marques suivantes : CENTRALE LITERIE , REGIMEUBLES&LITS


sommeil et santé, sarl - 2 boulevard bessières - 75017 - paris - France


sommeil et santé - 2 boulevard bessières - 75017 - paris - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ;

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).